6311W/ 1-6311W/56
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6311W - Caisse régionale d'assurance-maladie Rhône-Alpes - Établissements de santé
1 media
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Etablissements de santé.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1889-2012
Description physique
Importance matérielle : 6,8 ml.
Origine
Rhône-Alpes. Caisse régionale d'assurance maladie
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement de la CARSAT Auvergne-Rhône-Alpes.
Date d'entrée : 26/03/2024
Conditions d'accès
Documents librement communicables.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Établissement de Gravenand.
Cote/Cotes extrêmes
6311W/11-6311W/14
Date
1955-1991
Construction, extension, modification.
Cote/Cotes extrêmes
6311W/14
Date
1955-1991
Présentation du contenu
Cahiers des charges, rapport, permis de construire, déclaration d'ouverture des travaux, contrat architectes, cahier de prescriptions spéciale, notes détaillées sur l'origine des matériaux, note administrative, organisation du personnel, procès-verbal de réception définitive des travaux, désignation du titulaire du marché, avenant au marché, notice descriptive des travaux, correspondance, procès-verbaux.