3P 2-3P302;3NUM
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Histoire de la conservation
Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
La commune de Jarnioux a été créée par arrêté préfectoral du 25 janvier 1869, distraite de la commune de Ville-sur-Jarnioux. Les parcelles suivantes ont été attribuées à la commune de Jarnioux : section C 177-351, 354-441, 685, 720-784, 787-793, 794-798, 863-869 ; section D en entier ; section E : 1-443, 448-449, 520-546. L'état de sections de 1828 est conservé et classé dans la commune de Ville-sur-Jarnioux (3P298).
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Folios 1-487. Table alphabétique des propriétaires.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.