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2346W - Préfecture du Rhône - Élections professionnelles

1 media

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Élections professionnelles.

Cote/Cotes extrêmes

2346W 1-2346W12

Date

1988

Importance matérielle

1.13 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 02/12/1988

Présentation du contenu

Chambre de commerce et d'industrie, tribunaux paritaires de baux ruraux, commission consultative paritaire départementale des baux ruraux.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2346W en PDF

Mots clés matières

ORGANISATION ECONOMIQUE

Mots clés typologiques

PROCES-VERBAL D'ELECTION