5924W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Lyon 9e : accompagnement des bénéficiaires des aides sociales au logement et des aides à l'insertion

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5924W 1-5924W61

Date

2006-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

6.95 ml

Origine

Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/10/2023

Le versement a été transféré par l'Unité Archives de la Métropole de Lyon.

Présentation du contenu

Dossiers individuels, procès-verbaux des réunions de l'instance technique pour le logement, dossiers de mise en oeuvre et de suivi des actions d'insertion.

Conditions d'accès

Les dossiers sont librement communicables après 50 ans à compter de leur clôture (Code du patrimoine, Livre II, art. L. 213-2 - Protection de la vie privée).

Cote/Cotes extrêmes

5924W54-5924W58

Date

2009-2015

Conditions d'accès

Dossiers librement communicables après 50 ans à compter de leur clôture (Code du patrimoine, Livre II, art. L. 213-2 - Protection de la vie privée).

Cote/Cotes extrêmes

5924W54-5924W57

Date

2009

18 juin, 23 juillet.

Cote/Cotes extrêmes

5924W56

Date

2009