20L - Municipalité cantonale de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

1 media

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Municipalité cantonale de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

Cote/Cotes extrêmes

20L 1-20L5

Date

1796-1800

Importance matérielle

0,25 ml

Origine

Municipalité cantonale de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Délibérations et arrêtés de l'Administration municipale (an IV-an VIII). Enregistrement des certificats de résidence (an IV-an VIII). Correspondance diverse (an IV-an VIII).

Conditions d'accès

Librement communicable.

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