EDEPOT176 - Commune de Soucieu-en-Jarrest

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT176 / 1-EDEPOT176/76

Date

1580-1947

Importance matérielle

2,5 ml

Origine

Soucieu-en-Jarrest (Rhône)
 

Modalités d'entrées

Le fonds des archives de la commune de Soucieu-en-Jarrest a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 5 juillet 1991.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Soucieu-en-Jarrest comprend les registres paroissiaux et d'état civil, ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune ( affaires militaires, contributions, police, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2010, les archives de la commune ont été classées par les archivistes du Centre de Gestion.

En 2020, le fonds a été repris et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2019.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT176/8-EDEPOT176/39

Date

1793-1882

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT176/19-EDEPOT176/29

Date

1793-1882

1793-1802

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT176/20

Date

1793-1802