5720W - Département du Rhône - Suivi administratif des élus du conseil départemental

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Cote/Cotes extrêmes

5720W 1-5720W3

Date

1982-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

3 article(s)

Origine

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/06/2020

Présentation du contenu

Dossiers administratifs des élus ayant quitté leur fonction au sein du conseil départemental. Il s'agit de dossiers individuels se composant d'une fiche de renseignement, de correspondance, de déclarations de cumul de mandat, de relevés annuels d'indemnités, d'attestations de cotisation aux caisses de retraite, d'articles de presse et de photos d'identité. 

Mode de classement

Les dossiers sont classés par ordre alphabétique (un index détaillé est disponible auprès du président de salle).

Conditions d'accès

Les dossiers sont communicables 50 ans après leur date de clôture (vie privée). 

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Go-P.

Cote/Cotes extrêmes

5720W/2

Date

1982-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2015 {vie privée}.