6311W/ 1-6311W/56
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6311W - Caisse régionale d'assurance-maladie Rhône-Alpes - Établissements de santé
1 media
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Etablissements de santé.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1889-2012
Description physique
Importance matérielle : 6,8 ml.
Origine
Rhône-Alpes. Caisse régionale d'assurance maladie
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement de la CARSAT Auvergne-Rhône-Alpes.
Date d'entrée : 26/03/2024
Conditions d'accès
Documents librement communicables.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Établissement de Morancé.
Cote/Cotes extrêmes
6311W/2-6311W/8
Date
1955-2000
Humanisation et travaux entretien.
Cote/Cotes extrêmes
6311W/7
Date
1993-2000
Présentation du contenu
Procès-verbaux des réunions du jury, correspondance, rapport d'orientation, projet d'établissement, programme fonctionnel, plan d'occupation des sols, notes, comptes-rendus, échéanciers, procès-verbal d'ouverture des plis, contrat de maitrise d'oeuvre, procès-verbal de réception des travaux, contrat de maitrise d'oeuvre.