4244W 1-4244W280
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4244W - Service départemental de l'office national des anciens combattants (ONAC) - Anciens combattants et pupilles de la Nation
1 media
Déplier tous les niveaux
Anciens combattants et pupilles de la Nation.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1919-2005
Importance matérielle
35.60 ML
Particularité physique
Papier
Origine
SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)
Modalités d'entrées
Versement 2007.09.11
Présentation du contenu
Administration générale, gestions des ressortissants du service et commémorations.
Conditions d'accès
Oui, sauf 4244W1, 7-9, 21, 22-54, 56-58, 59-63, 67-69, 70, 73-75, 105-108, 120-266, 268-270 communicables au terme d'un délai de 50 ans (vie privée).
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Activités spécifiques.
Cote/Cotes extrêmes
4244W21-4244W280
Date
1919-2005
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Gestion du droit à la reconnaissance du monde combattant.
Cote/Cotes extrêmes
4244W76-4244W266
Date
1944-2005
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Instruction au titre des autres statuts de l'ONACVG.
Cote/Cotes extrêmes
4244W266
Date
1955-1995
Présentation du contenu
Patriote transférés en Allemagne : extraits de lois, extraits de règlements, dossiers de demande vierges, dossiers individuels de demande en instance, décisions de rejets, procès-verbaux de décisions ministérielles d'attribution (1955-1980). Personne transférée en pays ennemi : circulaires, instructions ministérielles, demande du titre, attributions, décisions préfectorales nominatives (1980-1987). Patriote résistant à l'occupation : circulaires (1993, 1995). Patriote réfractaire à l'annexion de fait : circulaire, instruction ministérielle, dossier de demande individuel (1977, 1995). Titre d'évadé : lettre-circulaire, Journal Officiel (1986-1995). Prisonnier du Viet-Minh : circulaires, extraits de circulaires, Livre blanc, plaidoyer en faveur des ex-prisonniers du Viet-Minh, Union Fédérale des Associations Françaises d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre (1987).
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Mots clés lieux