5535W 1-5535W7
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5535W - Département du Rhône - Protection sociale des agents
1 media
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Protection sociale des agents du Département : dossiers individuels.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2009-2014
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
1,2 ml, 7 article(s)
Origine
Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines / Santé au travail.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/05/2019
Présentation du contenu
Dossiers individuels des agents du Département suivis par les travailleurs sociaux du service Santé au travail.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Ces dossiers représentent un échantillonnage historique de 10% des dossiers produits entre 2009 et 2014.
Mode de classement
Dossiers classés par ordre alphabétique.
Conditions d'accès
50 ans à compter de la clôture du dossier (vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
M-O.
Cote/Cotes extrêmes
5535W/5
Date
2009-2013
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation