6306W 1-6306W68
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Modalité d'entrée : versement.
Date d'entrée : 11 avril 2024.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable à l'exception des cotes 6306W4-52 et 6306W57-68.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Documents financiers, comptes rendus. Echantillon qualitatif de 10 % des dossiers choisis en raison de leur intérêt.
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Conditions d'accès
Communicable 25 ans après l'année 2019.
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