3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau de Lyon Successions 2.
Cote/Cotes extrêmes
19641
Autres Cotes
3Q32/1-3Q32/2434
Date
1858-1969
Présentation du contenu
Le bureau de Lyon Successions 2 n'enregistrait pas les actes civils publics. C'est pourquoi les tables d'acquéreurs, des contrats de mariages et des testaments renvoient à des registres tenus dans d'autres bureaux qui enregistraient les actes civils publi
Mots clés collectivités
Actes et baux sous seing privé et actes de mutations de fonds de commerce déposés.
Cote/Cotes extrêmes
20083
Autres Cotes
3Q32/435-3Q32/1154
Date
1918-1969
Mots clés typologiques
3e, 6e, 7e, 8e arrondissements et anciens bureaux de Limonest, Mornant, Neuville-sur-Saône et Vaugneray.
Cote/Cotes extrêmes
20339
Autres Cotes
3Q32/687-3Q32/1118
Date
1953-1968
16-30 avril 1959.
Cote/Cotes extrêmes
20457
Autres Cotes
3Q32/804
Date
1959