4975W 1-4975W33
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles
1 media
Déplier tous les niveaux
Assistantes maternelles.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1979-2012
Importance matérielle
4,3 ml, 33 article(s)
Origine
DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 27/04/2015
Présentation du contenu
Commission consultative paritaire départementale (CCPD), agrément des assistantes maternelles : échantillon de dossiers individuels d'assistantes maternelles, décisions de la commission ; élections.
Conditions d'accès
Ce versement n'est pas librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
Cote/Cotes extrêmes
4975W/5-4975W/33
Date
1979-2012
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans ans à partir de 2012
Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
Cote/Cotes extrêmes
4975W/5-4975W/28
Date
1979-2009
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans ans à partir de 2012
1999-2000.
Cote/Cotes extrêmes
4975W/12
Date
1999-2000
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans ans à partir de 2012