Ce versement est entré avec la cote 6206 WM. Il a été recoté ensuite en 5459 W.

Versement du 4 juillet 2017, dans le cadre du transfert d'archives historiques de la métropole de Lyon.

Dossiers produits par le département du Rhône, unité territoriale de Lyon 2 et conservés dans le cadre de l'échantillonnage géographique. 1-26 - Familles suivies par les travailleurs sociaux : études de situation, rapports, formulaires, fiches de renseignements, justificatifs d'imposition, pièces de procédure judiciaire, procès-verbaux, notes, correspondance (2008-2009). 27-32 - Associations, demandes de subventions : formulaires, pièces comptables, rapports, correspondance, statuts, comptes rendus de réunion et d'assemblées générales (2005).

Versement librement communicable, excepté les cotes 5459 W 27 à 32, soumis à des délais de communicabilité (protection de la vie privée).

Voir l'inventaire 5459W en PDF

Etudes de situation, rapports, formulaires, fiches de renseignements, échéanciers, justificatifs d'imposition, de revenus et de prestations sociales, factures, conventions, contrats de travail, pièces de procédure judiciaire, procès-verbaux, notes, correspondance.