6007W - Département du Rhône - Service Bâtiments nord, travaux sur les collèges et bâtiments départementaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6007W 1-6007W202

Date

1966-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

30,7 ml

Origine

Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine

Histoire de la conservation

Documents produits par le service Bâtiments nord et conservés sur le plateau technique de Gleizé. Le versement a été réalisé à l'occasion du transfert du service vers l'antenne de Villefranche-sur-Saône.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/10/2022

Présentation du contenu

Ce fonds contient des documents techniques (études, plans, dossiers des ouvrages exécutés...) liés au suivi des travaux de construction, d'aménagement et de maintenance sur les collèges et les bâtiments départementaux situés sur la partie nord du département. 

Mode de classement

Cet instrument de recherche est un récolement. Un instrument de recherche plus détaillé sera réalisé après classement du fonds. En l'état actuel, ce dernier est organisé en deux parties distinctes : les collèges et les bâtiments départementaux.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable à l'exception de la cote 6007W200.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

6007W/1-6007W/145

Date

1966-2020

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mode de classement

Classés par ordre alphabétique des communes.

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

6007W/59-6007W/73

Date

2005-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

6007W/61-6007W/73

Date

2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Dossier 7/13.

Cote/Cotes extrêmes

6007W/67

Date

2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable