6366W - Service de la navigation Rhône-Saône - Prévention des inondations

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Cote/Cotes extrêmes

6366W 1-6366W65

Date

1869-2008

Description physique

Importance matérielle : 5,8 ml.

Origine

Service de la navigation Rhône-Saône

Modalités d'entrées

Versement du 19 juillet 2024.

Présentation du contenu

Le versement comprend les dossiers d'aménagements des eaux pour lutter contre les inondations (barrages, chutes et digues) mais aussi les dossiers de mise en place des plans de prévention des inondations tout au long des cours du Rhône et de la Saône.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 6366W27 et 6366W29 à 6366W31 ont été recotés en série S.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

6366W38-6366W43

Date

1906-2003

Cote/Cotes extrêmes

6366W40-6366W43

Date

1906-1997

Cote/Cotes extrêmes

6366W40-6366W42

Date

1906-1997

Mots clés lieux

Ancone, Livron, Saulce-sur-Rhône.

Cote/Cotes extrêmes

6366W40

Date

1984-1993

Présentation du contenu

Informations des services sur la mise en œuvre, inclusion, publications et mise à l'enquête.