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EDEPOT270 - Commune de Chaponnay

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Commune de Chaponnay.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT270 / 1-EDEPOT270/2

Date

1666

Importance matérielle

0,01 ML

Origine

Chaponnay (Rhône)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Ce fonds a été déposé par la commune de Chaponnay aux Archives départementales de l'Isère à une date inconnue, et transféré aux Archives départementales du Rhône le 3 octobre 1978.

Présentation du contenu

Archives antérieures à 1790.- Finances et contributions : parcellaire (1666).

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE - Sous-série 44 J : fonds Chaponay ; série O : administration et comptabilité communales ; sous-série 3 P : cadastre ; série Q : domaines, enregistrement, hypothèques ; série S : travaux publics et transports. COMMUNE DE CHAPONNAY : archives communales non déposées. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE : à préciser.

Mots clés lieux

CHAPONNAY (RHONE, FRANCE)

Mots clés matières

IMPOT, ADMINISTRATION COMMUNALE

Mots clés producteurs

Chaponnay (Rhône, France ; commune)

Mots clés typologiques

PARCELLAIRE