3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Givors.
Cote/Cotes extrêmes
06224
Autres Cotes
3Q9/1-3Q9/845
Date
1809-1969
Biographie ou Histoire
Bureau créé en 1809. Bureau supprimé en 1970, absorbé par le bureau de Lyon extérieur sud-ouest.
Mots clés collectivités
Registres des actes civils publics (ACP) et extraits d'actes.
Cote/Cotes extrêmes
06225
Autres Cotes
3Q9/1-3Q9/368;3Q9/846
Date
1809-1969
Présentation du contenu
Les volumes 21-25 sont manquants.
Mots clés typologiques
Actes civils publics.
Cote/Cotes extrêmes
06226
Autres Cotes
3Q9/1-3Q9/268;3Q9/846
Date
1809-1968
17 septembre 1964-1er janvier 1968 (volume 277).
Cote/Cotes extrêmes
06494
Autres Cotes
3Q9/846
Date
1964-1968
Présentation du contenu
Actes civils publics jusqu'au 10 août 1954. Après cette date n'est mentionné que l'enregistrement des bordereaux des actes déposés.