5483W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône : dossiers de suivi du service Insertion

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Cote/Cotes extrêmes

5483W 1-5483W13

Date

1999-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

1,95 ml, 13 article(s)

Origine

Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/03/2019

Présentation du contenu

Statistiques et comptes rendus des différentes commissions Insertion pilotées par la maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône.

Conditions d'accès

Communicable 50 ans après la clôture du dossier (vie privée).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

5483W/6-5483W/13

Date

2002-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2013.

Cote/Cotes extrêmes

5483W/7-5483W/13

Date

2005-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2009.

2006.

Cote/Cotes extrêmes

5483W/9

Date

2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2006.