EDEPOT104 - Commune de Jullié

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT104 / 1-EDEPOT104/136

Date

1648-1999

Importance matérielle

4,9

Origine

Jullié (Rhône).

Biographie ou Histoire

La commune de Jullié se situe dans le canton de Belleville à environ 70 kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par Cenves, à l'ouest par Vauxrenard et Saint-Jacques-des-Arrêts, au sud par Émeringes et à l'est par Juliénas. La commune se situe sur la zone d'appellation d'origine contrôlée Beaujolais Villages.

Jullié est sans doute l'un des plus anciens villages du Beaujolais. Le nom de Jullié viendrait du mot latin Juliacum, dérivé du gentilice Julius.

Avant la Révolution française, la paroisse de Jullié dépendait du diocèse de Mâcon de l'archiprêtré de Vauxrenard et de l'élection de Villefranche. La commune est citée pour la première fois dans une charte de 913. Cependant, l'histoire de la paroisse n'est pas connue avant le XIVe siècle. À cette époque, elle appartient à Édouard de la Roche, seigneur de la Court.

Histoire de la conservation

Deux documents concernant Jullié ont été déposés à une date inconnue. Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Jullié a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 19 mars 2019.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Jullié comprend les registres paroissiaux,  d'état civil et de délibérations du conseil municipal ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

En 2010, la commune a fait appel à la mission locale de Belleville pour classer le fonds.

En 2019, à la suite du dépôt, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents,  il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Sous-série 3B : Bailliage du Beaujolais.
Série C : Administrations provinciales
Sous-série 4 E : Registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 28 G : Églises, cures, chapelles.
Sous-série Op 644-650 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P : cadastre.
Série S : travaux publics et transports.
Sous-série 1J422 : Famille Baland à Jullié et familles alliées Melay et de Saint-Jacosme
Sous-série 1J600 : Justice de la Roche, Jullié, Chénas, Saint-Jacques-des-Arrêts et dépendances.
Sous-série 64 J : Fonds Émile Blender
Sous-série 103 J : Fonds Jean-Gabriel Mortamet
11 FI 783-789 : cartes postales.

PER 2360 : Bulletin paroissial de Jullié

 

Commune de Jullié

Archives communales non déposées.

Bibliographie

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT104/92-EDEPOT104/101

Date

1808-1970

Presbytère.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT104/99

Date

1810-1967

Présentation du contenu

Location : devis, baux, correspondance.

Mots clés matières