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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/02/2022
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Registres communicables après 50 ans à compter de leur clôture (Code du patrimoine, Livre II, art. L.213-2 - Protection de la vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable en 2065.
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