EDEPOT99 - Commune de Haute-Rivoire

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT99 / 1-EDEPOT99/247

Date

1636-2002

Importance matérielle

8 ml

Origine

Haute-Rivoire (Rhône, France ; commune)

Biographie ou Histoire

La commune de Haute-Rivoire se situe dans le canton de L'Arbresle à environ 60 kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par la commune de Saint-Laurent-les-Places, à l'ouest par les communes de Saint-Martin-Lestra (Loire) et Virigneux (Loire), au sud par la commune de Meys et à l'est par les communes de Saint-Laurent-de-Chamousset, Les Halles et Souzy.

Avant la Révolution française, la paroisse de Haute-Rivoire était rattachée au Forez pour une part (châtellenie royale de Feurs) et au lyonnais pour l'autre (marquisat de Fenoyl et seigneurie de la Menue). Elle dépendait de l'archiprêtré de Courzieu.

Modalités d'entrées

Un registre des arrêtés du maire (1848-1859) a été déposé à une date inconnue.

Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Haute-Rivoire a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 20 mai 2021.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Haute-Rivoire comprend les registres d'état civil, de délibérations du conseil municipal ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (population, affaires militaires, finances, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie et travaux publics, assistance et prévoyance, instruction publique).

Le fonds contient aussi les archives de la Société de secours mutuels ainsi que des archives de l'hospice.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Mode de classement

Les collections de registres ont été placées en tête d'inventaire par mesure de facilité afin de lier les images numérisées des délibérations du conseil municipal.

Les registres matricules de l'école primaire ont été extraits du fonds et classés en sous-série 1T.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique sur le site des Archives départementales et métropolitaines.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2021.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Série C : administrations provinciales.
Sous-série 1E : personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime.
Sous-série 4E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 1H : abbaye de Savigny.
Sous-série 48H : ordre de Malte.
Sous-série 6M : recensements de la population.
Série O (Op 606-612) : administration et comptabilité communales, commune de Haute-Rivoire.
Sous-série 3P (3P112/1-7) : cadastre napoléonien, commune de Haute-Rivoire.
Série S : travaux publics et transports.
Sous-série 1T : archives déposées des écoles primaires de la commune de Haute-Rivoire.

Fonds privés

1J435 ; 1J 1042 : Me Fayolle, notaire à Haute-Rivoire

Sous-série 308J : fonds Amidieu-Michaud.

Fonds figurés

-   11 FI 751-752 : cartes postales.

-   74Fi 74-75 : fonds de photographies réalisées par Emmanuel Berger et Louis Castex.

 

Commune de Haute-Rivoire

Archives communales non déposées.

Bibliographie

Ouvrages généraux

Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (en usuel en salle de lecture et en ligne sur le site des Archives départementales et métropolitaines).

Grande encyclopédie de Lyon et des communes du Rhône, sous la direction d'André Pelletier, Horvath, 1982 (cote ADRML : 8P554.1-4, grande encyclopédie de Lyon et des communes

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2, en usuel en salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299, en usuel en salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

 

Ouvrages sur Haute-Rivoire

CUISINIER Rémi, Mon enfance à Haute-Rivoire (1941-1955), 1998, (cote ADRML : FM 3263).

CUISINIER Rémi, Haute-Rivoire au fil du temps. Lyonnais et Forez, 1999 (cote ADRML : FM 4634).

CUISINIER Rémi, Paysans et moines cisterciens à Haute-Rivoire, 2000 (cote ADRML : FM 6730).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT99/233-EDEPOT99/244

Date

1884-1976

Statistiques.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT99/234

Date

1884-1941

Présentation du contenu

Tableaux récapitulatifs annuels, tableau statistique des malades et des décès, correspondance.