EDEPOT249 - Commune de Thurins

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT249

Date

1596-1980

Description physique

Importance matérielle : 9 ml.

Origine

Thurins (Rhône, France ; commune)

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-12) et à la délibération du conseil municipal du 7 décembre 2023, le fonds des archives de la commune de Thurins a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 20 février 2024.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Thurins comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, les registres d'arrêtés du maire ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Mode de classement

À partir de 1993, les archives de Thurins ont été classées par les archivistes du Centre de Gestion, qui sont ensuite intervenus régulièrement dans la commune.

En 2024, les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal ont été classés et cotés. Le reste du fonds (dossiers thématiques et autres registres) est en attente de classement.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2024.

Bibliographie

Ouvrages généraux

 

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

 

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).

 

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

 

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).

 

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).

 

Ouvrages sur Thurins

 

CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION TERRITORIALE DU RHÔNE, Répertoire des archives de la commune de Thurins, 2022 (cote ADRML 69 C 468).

 

PREINVENTAIRE DES MONUMENTS ET RICHESSES ARTISTIQUES DU RHÔNE, Thurins, Département du Rhône, 2000 (cote ADRML : FM1694/28).

 

GUIOT Paul, Thurins. Démogéographie d'une commune rurale de l'ouest lyonnais, Armand Colin, 1949 (cote ADRML : FM 6593).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT249/26-EDEPOT249/39

Date

1790-1980

1838-1847.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT249/30

Date

1838-1847

Mots clés titres