539W 1-539W80
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
539W - Secrétariat général pour l'administration de la police de Lyon (SGAP) - Personnel de police
1 media
Déplier tous les niveaux
Personnel de police.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1956-1971
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
10,3 ml
Origine
Secrétariat général pour l'administration de la police de Lyon (SGAP)/Direction administrative/Bureau du personnel
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 29/11/1971.
Présentation du contenu
Personnel rayé des contrôles entre 1956 et 1958 (539W1-18). Dossiers de retraités pensions éteintes en 1971 (539 W19-20). Dossiers de contentieux (539W21-73). Avancement, mutation et commissions paritaires (539W74-78). Loi d'amnistie du 18 juin 1966 (539W79-80).
Conditions d'accès
Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières