3 E 1-3 E 48430
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Arrondissement Villefranche
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Minutes et répertoires des notaires de l'arrondissement de Villefranche
Cote/Cotes extrêmes
Origine
Etudes notariales du Rhône
Présentation du contenu
Vous trouverez ici les inventaires des minutes et répertoires des notaires de l'ancien arrondissement de Villefranche. Si vous n'avez aucune indication, nous vous conseillons d'utiliser le pdf pour effectuer votre recherche (CTRL + F) et trouver les références des actes. Une opération de numérisation des répertoires et des minutes est en cours, en collaboration avec la Société généalogique du Lyonnais et du Beaujolais (SGLB) et Généagier : elle ne concerne pour l'instant que très peu d'actes et de notaires par rapport à l'ensemble du fonds..
Arrondissement de Villefranche
Anse
Mots clés lieux
SAIN, Joseph Horace Élisabeth
Biographie ou Histoire
D'après le protocole de 1933, début d'exercice : 23 mai 1806 il exerce en fait depuis le 22 octobre 1805 (brumaire an XIV). Notaire à Lyon à partir de mars 1814.
Présentation du contenu
Exerce de 1806 à 1814. Succède à Pierre SAIN (1765-1805). Précède Charles CARTERET (1814-1822).
Mots clés personnes
Répertoire alphabétique des parties
Cote/Cotes extrêmes
3E25408
Date
1806-1813
Caractéristiques physiques
Registre
Présentation du contenu
3 août 1806-29 août 1813