Arrondissement Villefranche

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Cote/Cotes extrêmes

3 E 1-3 E 48430

Origine

Etudes notariales du Rhône

Présentation du contenu

Vous trouverez ici les inventaires des minutes et répertoires des notaires de l'ancien arrondissement de Villefranche. Si vous n'avez aucune indication, nous vous conseillons d'utiliser le pdf pour effectuer votre recherche (CTRL + F) et trouver les références des actes. Une opération de numérisation des répertoires et des minutes est en cours, en collaboration avec la Société généalogique du Lyonnais et du Beaujolais (SGLB) et Généagier : elle ne concerne pour l'instant que très peu d'actes et de notaires par rapport à l'ensemble du fonds..

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Comme son confrère Sanlaville (voir ci-dessous), il doit démissionner en pluviose an II (février 1794) avant d'être réintégré en avril-mai de la même année (floréal an II)(Archives du Rhône, 35 L 33).

Présentation du contenu

Exerce du 30 août 1790 au 7 juin 1795. Précède Jean DURILLON (1795-1821).

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

3 E 31048-3 E 31053

Date

1790-an III

An II

Cote/Cotes extrêmes

3E31052

Date

An II