3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
Cote/Cotes extrêmes
10621
Autres Cotes
3Q18/1-3Q18/1001
Date
1838-1935
Mots clés collectivités
Registres des actes civils publics (ACP).
Cote/Cotes extrêmes
10622
Autres Cotes
3Q18/1-3Q18/788
Date
1838-1935
Mots clés typologiques
16 décembre 1932-6 février 1933 (volume 238 bis).
Cote/Cotes extrêmes
11371
Autres Cotes
3Q18/751
Date
1932-1933