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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6677WM - Métropole de Lyon - Séances du Conseil métropolitain, arrêtés réglementaires, commission permanente
1 media
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Conseil métropolitain : délibérations. Commission permanente : décisions. Décision du Président : arrêtés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2017
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
1.30 ml
Origine
Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par l'Unité Gestion documentaire et Archivage de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Conseil métropolitain, séances du 30 janvier au 20 décembre 2017 : registres des délibérations. Commission permanente, réunions du 9 janvier au 4 décembre 2017 : registres des décisions. Décision du président 1er janvier au 31 mars 2017 : registres des arrêtés réglementaires.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
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