5381W - Préfecture du Rhône - Création, suivi et suppression de Zones d'aménagement concerté (ZAC) du Rhône

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5381W 1-5381W35

Date

1985-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

5,40 ml

35 article(s)

Origine

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/12/2017

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

ST PRIEST, ZAC des Perches. SOURCIEUX LES MINES, ZAC de la Source.

Cote/Cotes extrêmes

5381W/30

Date

1985-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable