3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de L'Arbresle.
Cote/Cotes extrêmes
07552
Autres Cotes
3Q12/1-3Q12/701
Date
1774-1969
Mots clés collectivités
Registres des actes judiciaires des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils de Prud'hommes, actes d'avoués, amendes de consignation.
Cote/Cotes extrêmes
08143
Autres Cotes
3Q12/688-3Q12/690
Date
1941-1956
Mots clés typologiques
14 octobre 1941-30 mars 1947 (volume 45).
Cote/Cotes extrêmes
08144
Autres Cotes
3Q12/688
Date
1941-1947