6232W 1-6232W32
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/10/2023
Présentation du contenu
Dossiers des séances publiques et des commissions permanentes comprenant les ordres du jour, les certificats d'affichage, les fiches de présence, les procès-verbaux de séances, les transcriptions des débats, les questions orales et écrites.
Mode de classement
Versement classé par type de séance puis par ordre chronologique.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Documents en relation
1N6-1N255 Conseil général : procès-verbaux des délibérations. An VIII-1939
5124W Assemblée délibérante du Conseil général : dossiers de séances. 1970-2014
5466W Assemblée délibérante du Conseil départemental : dossiers de séances. 2015
5467W Assemblée délibérante du Conseil départemental : dossiers de séances. 2016
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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