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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 05/03/2020
Présentation du contenu
Registres d'appel journaliers, journaux et voyages scolaires financés par la Coopérative scolaire, articles de presse, document pédagogique réalisé par un élève.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Seuls les formulaires vierges et les documents en double ont été éliminés.
Conditions d'accès
Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, les registres d'appel contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans à partir de la clôture du registre afin de préserver la vie privée des personnes concernées.
Conditions d'utilisation
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon :
EDEPOT138/1-214 : fonds déposé par la commune de Montromant (1697-2000).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Librement communicable après 50 ans à compter de 1972.
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