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Arrondissement Villefranche

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Cote/Cotes extrêmes

3 E 1-3 E 48430

Origine

Etudes notariales du Rhône

Présentation du contenu

Vous trouverez ici les inventaires des minutes et répertoires des notaires de l’ancien arrondissement de Villefranche. Si vous n'avez aucune indication, nous vous conseillons d'utiliser le pdf pour effectuer votre recherche (CTRL + F) et trouver les références des actes. Une opération de numérisation des répertoires et des minutes est en cours, en collaboration avec la Société généalogique du Lyonnais et du Beaujolais (SGLB) et Généagier : elle ne concerne pour l'instant que très peu d'actes et de notaires par rapport à l'ensemble du fonds..

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3E des notaires de l’arrondissement de Villefranche en PDF

Voir l'inventaire 3E des notaires du Rhône en PDF

Mots clés lieux

Anse

Biographie ou Histoire

D'après le protocole de 1933, début d'exercice : 23 mai 1806 il exerce en fait depuis le 22 octobre 1805 (brumaire an XIV). Notaire à Lyon à partir de mars 1814.

Présentation du contenu

Exerce de 1806 à 1814. Succède à Pierre SAIN (1765-1805). Précède Charles CARTERET (1814-1822).

Mots clés personnes

SAIN, Joseph Horace Élisabeth

Cote/Cotes extrêmes

3 E 25409-3 E 25413

Date

1806-1814

1812

Cote/Cotes extrêmes

3E25412

Date

1812