Aide à la recherche

4Q4 - Conservation des Hypothèques de Saint-Genis-Laval

1 media

Déplier tous les niveaux

Conservation des Hypothèques de Saint-Genis-Laval.

Cote/Cotes extrêmes

4Q4/ 1-4Q4/7

Date

1799-1801

Importance matérielle

0,20 ML

Particularité physique

Papier

Origine

CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE SAINT-GENIS-LAVAL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 24/05/1944

Présentation du contenu

Inscriptions.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 4Q4/ en PDF

Mots clés matières

ADMINISTRATION, EQUIPEMENT, FISCALITE, FISCALITE IMMOBILIERE, IMMOBILIER, PUBLICITE FONCIERE

Mots clés typologiques

INSCRIPTION HYPOTHECAIRE, REGISTRE