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2337W - Préfecture du Rhône - Établissements classés

1 media

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Établissements classés.

Cote/Cotes extrêmes

2337W 1-2337W25

Date

1972-1987

Importance matérielle

3.70 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 04/11/1988

Présentation du contenu

Déclarations (1986-1987). Plaintes (1972-1985). Arrêtés préfectoraux (1986). Redevance annuelle (1985). Section environnement, fonctionnement : chronos du courrier (1985-1987).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2337W en PDF

Mots clés matières

ADMINISTRATION, ECONOMIE, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, INDUSTRIE, INSTALLATION CLASSEE, POLICE, PROTECTION CIVILE