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1749W - Préfecture du Rhône - Comptabilité de l'Etat

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Comptabilité de l'Etat.

Cote/Cotes extrêmes

1749W 1-1749W25

Date

1978-1985

Importance matérielle

2.43 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/4e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 06/05/1985

Présentation du contenu

Education nationale : bourses nationales (1983-1985), dépenses de fonctionnement. Bibliothèque centrale de prêt : subventions (1983), traitements. Archives départementales : dossiers de personnel, bulletins de paie (1978-1983). Jeunesse et sports : subventions, extraits d'ordonnances, fiches engagement (1983). Urbanisme et logement : extraits d'ordonnances, fiches engagement, situation des traitements. Environnement : dépenses de fonctionnement, extraits d'ordonnances, fiches engagement (1983). Registres comptables.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Versement éliminé en 2011, à l'exception des dossiers de personnel (article 17).

Conditions d'accès

L'article 17 est soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Mots clés matières

ADMINISTRATION, ARCHIVES, BIBLIOTHEQUE, BOURSE D'ETUDE, COMPTABILITE PUBLIQUE, CULTURE, EDUCATION, EMPLOI, ENVIRONNEMENT, FINANCES PUBLIQUES, JEUNE, LOGEMENT, LOISIR, PERSONNEL, SPORT, TEMPS LIBRE, TRAITEMENT, TRAVAIL, URBANISME

Mots clés typologiques

DOSSIER INDIVIDUEL, REGISTRE