5377W 1-5377W222
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC n°6925903X0007 - LEP Hélène Boucher, construction d'un auvent en façade du réfectoire à Vénissieux (2003) ; n°6925903X0006 - SERL, réaménagement du hall d'entrée à Vénissieux (2003) ; n°6919405Z0030 - Commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, création d'une structure d'accueil petite enfance (2005) ; n°6915205Y0014 - Réseau de Transport d'Electricité RTE, sécurisation mécanique traversées Rhône et A7 par remplacement du pylône 10 à Pierre-Bénite (2005) ; n°6915205Y0002 - LA POSTE, aménagement d'un local en rez-de-chaussée d'un bureau de poste à Pïerre-Bénite (2005) ; n°6915403R0014 - MAISON DE RETRAITE INTERCOMMUNALE JEAN VILLARD, construction d'une maison de retraite à Pollionnay (2003) ; n°6929205Z0008 - COMMUNE DE SATHONAY-CAMP, construction d'un relais d'assistantes maternelles (2005) ; n°6920603J0033 - Département du Rhône 7695, restructuration et extension du collège le Bois Franc à Saint-Georges-de-Reneins (2003).
Conditions d'accès
communicable
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