4939W - Préfecture du Rhône - Dossiers d'associations déclarées en préfecture (en activité et dissoutes)

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Dossiers d'associations déclarées en préfecture (en activité et dissoutes).

Cote/Cotes extrêmes

4939W 1-4939W1751

Date

1920-2014

Importance matérielle

233,80 ml, 1751 article(s)

Origine

PREFECTURE DU RHONE Direction de la citoyenneté et de l'environnement Bureau des associations et des affaires générales

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/04/2015

Présentation du contenu

La recherche s'effectue via une base de données spécifique. La demande doit être faite par mail auprès des Archives départementales et métropolitaines.

Conditions d'accès

Librement communicable.