Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC029890055 - Construction d'une maison individuelle, 27 rue de l'Humilité à Bron [PC annulé] ; PC081890003 - SCP HLM Rhône Saône, Construction d'un ensemble immobilier de 39 logements, rue du Chalin à Ecully [PC initial : 081870073] ; PC152890001 - Thiriet SA, Construction d'un bâtiment industriel, boulevard de l'Europe à Pierre-Bénite [Antériorités : PC152870039 - PC152880037] ; PC266890008 - SA Logirel HLM, construction immeuble de 32 logements, 2 rue Hanoï et rue Rolland à Villeurbannne [PC initial : PC266880095] ; PC266890062 - SA HLM Rhône et Saône, Construction d'un immeuble de 56 logements et d'un foyer, 210 et 216 rue Léon Blum à Villeurbanne [PC initial : PC266870046] ; PC266890092 - OPHLM Courly, Construction d'une cage d'ascenseur, 28 rue Michel Servet à Villeurbanne ; PC266890111 - SA HLM La Sauvegarde Immobilière, Construction de 2 bâtiments de 27 logements et 27 places de stationnement en sous-sol, 114 cours Tolstoï à Villeurbanne ; PC266890150 - SA Clinique du Tonkin, Extension d'une polyclinique, 26 à 36 rue du Tonkin à Villeurbanne ; PC381890294 - Société Immobilière de l'Infirmerie Protestante Evangélique, Aménagement d'un bâtiment hospitalier, 11 cours Général Giraud à Lyon 1er ; PC381890365 - Association d'Education Populaire Saint-Vincent, Réhabilitation d'un centre de loisirs et création de 9 chambres dans un bâtiment existant, 32 bis quai Saint-Vincent à Lyon 1er ; PC266890150 - SA Clinique du Tonkin, Extension de la polyclinique du Tonkin, 26 à 36 rue du Tonkin à Villeurbanne.
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