4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

4565W 1-4565W76

Date

1984-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

15,2 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011

Présentation du contenu

Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Permis n°PC029890055, PC081890003, PC152890001, PC266890008, PC266890062, PC266890092, PC266890111, PC266890150, PC381890294, PC381890365 et PC266890150.

Cote/Cotes extrêmes

4565W47

Date

1989

Présentation du contenu

PC029890055 - Construction d'une maison individuelle, 27 rue de l'Humilité à Bron [PC annulé] ; PC081890003 - SCP HLM Rhône Saône, Construction d'un ensemble immobilier de 39 logements, rue du Chalin à Ecully [PC initial : 081870073] ; PC152890001 - Thiriet SA, Construction d'un bâtiment industriel, boulevard de l'Europe à Pierre-Bénite [Antériorités : PC152870039 - PC152880037] ; PC266890008 - SA Logirel HLM, construction immeuble de 32 logements, 2 rue Hanoï et rue Rolland à Villeurbannne [PC initial : PC266880095] ; PC266890062 - SA HLM Rhône et Saône, Construction d'un immeuble de 56 logements et d'un foyer, 210 et 216 rue Léon Blum à Villeurbanne [PC initial : PC266870046] ; PC266890092 - OPHLM Courly, Construction d'une cage d'ascenseur, 28 rue Michel Servet à Villeurbanne ; PC266890111 - SA HLM La Sauvegarde Immobilière, Construction de 2 bâtiments de 27 logements et 27 places de stationnement en sous-sol, 114 cours Tolstoï à Villeurbanne ; PC266890150 - SA Clinique du Tonkin, Extension d'une polyclinique, 26 à 36 rue du Tonkin à Villeurbanne ; PC381890294 - Société Immobilière de l'Infirmerie Protestante Evangélique, Aménagement d'un bâtiment hospitalier, 11 cours Général Giraud à Lyon 1er ; PC381890365 - Association d'Education Populaire Saint-Vincent, Réhabilitation d'un centre de loisirs et création de 9 chambres dans un bâtiment existant, 32 bis quai Saint-Vincent à Lyon 1er ; PC266890150 - SA Clinique du Tonkin, Extension de la polyclinique du Tonkin, 26 à 36 rue du Tonkin à Villeurbanne.