Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Biographie ou Histoire
La commune de Montmelas-Saint-Sorlin est située dans le canton de Villefranche à environ 35 kilomètres de Lyon. Elle est entourée à l'ouest par la commune de Saint-Cyr-le-Chatoux, au sud par celle de Rivolet, à l'est par celles de Saint-Julien, Denicé et Blacé.
Montmelas et Saint-Sorlin étaient deux communes distinctes jusqu'en 1808.
Montmelas appartenait aux seigneurs de Beaujeu. La paroisse apparait dans un acte de donation à l'abbaye de Cluny en 977. À la fin du XVe siècle, cette propriété est vendue par Anne de France, dame de Beaujeu, à Philibert du Crozet.
Au XVIe siècle, après plusieurs successions et un procès, c'est à Louis de Gonzague, mari d'Henriette de Clèves, que reviennent finalement les terres de Montmelas. Louis de Gonzague les vend à Jean Arod, qui devient marquis de Montmelas. Ses descendants ont possédé le château jusqu'en 1828, date à laquelle la dernière héritière de la famille se marie avec le marquis de Tournon-Siminane.
La juridiction de Montmelas s'étendait sur le territoire de Montmelas, Cogny, Serfavre, une partie de Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Sorlin, Blacé, Salles, Denicé et Saint-Julien.
Le château de Montmelas existe depuis Xe siècle. Il était d'abord une garnison des seigneurs de Beaujeu. Il est largement remanié au XIXe siècle par l'architecte Louis Dupasquier qui a souhaité reconstituer une forteresse médiévale complète. Le château est inscrit au titre des monuments historiques en 2000.
Saint-Sorlin, déformation de Saint-Saturnin, était aussi connu sous le nom de Saint-Bonnet à cause d'une chapelle dédiée à Saint-Bonnet située sur le territoire de la paroisse. Cette chapelle est classée au titre des monuments historiques en 1981.
Saint-Sorlin dépendait de la seigneurie et de la juridiction de Montmelas. Son église est construite sur l'emplacement d'un ancien prieuré dépendant de l'abbaye de Cluny.
Au XVIIe siècle, Jean-Jacques Arod achète les droits de justice, les rentes et servis de Cogny et Saint-Sorlin.
Pendant la Révolution française, Saint-Sorlin s'appela brièvement « Bonnet-la-Montagne ».
Modalités d'entrées
Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Montmelas-Saint-Sorlin a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 17 octobre 2019.
Présentation du contenu
Le fonds déposé de la commune de Montmelas-Saint-Sorlin comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique). Ce fonds est assez lacunaire, la majorité des documents date de la deuxième partie du XXème siècle.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département, les doubles et certains documents comptables et d'élections ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).
Accroissements
Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.
Mode de classement
En 2004, les archives communales ont été classées par les archivistes du Centre de Gestion du Rhône.
En 2020, à la suite du dépôt, les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal ont été classés et cotés.
En 2023, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).
Conditions d'accès
Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).
Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.
Conditions d'utilisation
Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.
Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2019.
Documents en relation
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Série C : administrations provinciales.
Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 9 G : séminaire de Saint-Pothin (Lyon)
Sous-série 28 G : églises.
Sous-série 48 H : ordre de Malte. Cote 48 H 94/13 arbre généalogique de Benoît d'Arod de Montmelas.
Sous-série Op 1083-1085 : administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 Op 410 : voirie locale, affiches et plans.
Sous-série 3 P : cadastre.
Sous-série 44 J : famille Chaponay.
Sous-série 56 J : famille Bottu de la Barmondière.
Sous-série 103 J : Jean-Gabriel Mortamet architecte en chef des Monuments historiques.
Sous-série 140 J : château de Bénévent.
11 Fi 2069-2075, 3593-3596, 4324 : cartes postales.
Série CDP : CDP 262.
Fonds Galle : FG C 60, 108, 114, 1049-1051, A 81(6).
Commune de Montmelas-Saint-Sorlin
Archives communales non déposées.
Bibliographie
COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).
COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151).
GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).
ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2).
VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
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Présentation du contenu
Recensement : registres de déclarations.
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