3790W 6-3790W21
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3790W - Préfecture du Rhône - Syndicats professionnels
1 media
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Syndicats professionnels ouvriers et patronaux.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1940-2002
Importance matérielle
2.80 ML
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DU RHONE/5e division/3e bureau
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/02/2002
Présentation du contenu
Dossiers de création (n° 913 à 3287), registres d'enregistrement numérique des syndicats avec indication des dates de création, déclaration, fusion et regroupement (n° 1 à 2096).
Mode de classement
Les dossiers des syndicats créés avant juillet 1940 ont été retirés de ce versement pour être classés en sous-série 10 M (printemps 2002).
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
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