Arrondissement de Lyon

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Cote/Cotes extrêmes

3 E 1-3 E 48430

Biographie ou Histoire

Caluire et Cuire sont unies en 1793 sous le nom de Caluire et font partie du canton de Saint-Cyr jusqu'à la loi du 26 floréal an V (1801) où elles passent dans celui de Neuville-sur-Saône.

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Pourvu pour Quincieux le 17 décembre 1777, reçu le 31 décembre (Archives nationales, BB10 138 et Archives du Rhône, BP 3925). Il y exerce de 1777 à 1784. Le protocole de 1933 le donne à Caluire de 1777 à 1817. Il aurait effectivement résidé à Caluire puisqu'un arrêt du Conseil d'État (cité dans Archives du Rhône, 35 L 31) lui aurait enjoint de retourner à sa résidence. Résidence transférée à Caluire par arrêt du Conseil d'État du 13 janvier 1784 (cité dans Archives du Rhône, 35 L 31). Le 5 décembre 1793 : acte forcé de renonciation aux fonctions de notaire par Leclerc, qui remet les minutes de Lanyer déposées chez lui pour en tirer des expéditions pendant que Lanyer se cachait. Autorisé à reprendre ses fonctions par arrêté du 24 juin 1794 (Archives du Rhône, 35 L 32 Caluire). Il démissionne en 1817.

Présentation du contenu

Exerce de 1784 au 30 mai 1817. Succède à M. I. A. GARNIER à Quincieux (1752-1775). Précède A. M. CORON (1817-1826).

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

3 E 10362-3 E 10399

Date

1777-1817

1785

Cote/Cotes extrêmes

3E10369

Date

1785