4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC127860005 - Bio Mérieux société, extension d'un laboratoire, chemin de l'Orme à Marcy-L'Etoile ; PC127860015 - Institut Mérieux, construction de locaux industriels, avenue Marcel Mérieux à Marcy-L'Etoile ; PC1278600016 - Construction d'un bâtiment agricole, La Brosse à Marcy-L'Etoile ; PC127860017 - Construction d'un bâtiment agricole, chemin de la Madone à Marcy-L'Etoile ; PC127860020 - SERL, construction d'un local collectif résidentiel, ZAC des Verchères à Marcy-L'Etoile ; PC127860021 - Société lyonnaise de crédit immobilier, construction d'un ensemble immobilier de 24 logements, ZAC des Verchères à Marcy-L'Etoile ; PC127860027 - Institut Mérieux, extension d'un bâtiment, avenue Marcel Mérieux à Marcy-L'Etoile ; PC127860031 et PC127860032 - Institut Mérieux, construction d'un bâtiment, avenue Marcel Mérieux à Marcy-L'Etoile ; PC127870006 - Office public communautaire d'HLM, construction de 31 pavillons, ZAC des Verchères à Marcy-L'Etoile ; PC127870007 - Institut Mérieux, construction de laboratoires, chemin de l'Orme à Marcy-L'Etoile ; PC127870009 - Société d'équipement de la région de Lyon (SERL), extension d'un groupe scolaire, avenue Jean Collomb à Marcy-L'Etoile ; PC127870013 - Institut Mérieux, extension d'un bâtiment existant, avenue Marcel Mérieux à Marcy-L'Etoile ; PC127870016 - Bio Mérieux, construction d'un laboratoire, chemin de l'Orme à Marcy-L'Etoile ; PC127870021 - Institut Mérieux, construction d'une animalerie, avenue Marcel Mérieux à Marcy-L'Etoile ; PC127870023 - Institut Mérieux, construction d'un abri à cheval, avenue Marcel Mérieux à Marcy-L'Etoile.
Mots clés lieux
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