1578W 1-1578W2
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1578W - Préfecture de région - Administration générale de la région
1 media
Déplier tous les niveaux
Administration générale de la région.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1968-1983
Importance matérielle
3.75 ML
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 05/01/1984
Présentation du contenu
Personnel communal, élections (1975-1979). Enseignement et constructions scolaires (1968-1981). EPR, contrôle de légalité (1982-1983).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 3 à 29 (constructions scolaires : pièces comptables ; EPR : contrôle de légalité) ont été éliminés en mars 2012.
Conditions d'accès
Librement communicable.
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