5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité publique (DUP)

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Cote/Cotes extrêmes

5122W 1-5122W9

Date

2004-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

1,40 ml

9 article(s)

Origine

PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/06/2016

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5122W/4-5122W/6

Date

2010-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Rapports au Comité d'entreprise, contentieux.

Cote/Cotes extrêmes

5122W/6

Date

2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable