5645W 1-5645W20
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5645W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Aménagement et entretien de la voirie
1 media
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Aménagement et entretien de la voirie départementale (subdivision de Villefranche-est).
Cote/Cotes extrêmes
Date
1940-1987
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
20 articles
Origine
Direction départementale de l'équipement (DDE)
Histoire de la conservation
Jusqu'à leur versement, ces dossiers étaient conservés par les équipes départementales chargées de la Voirie sur le centre d'exploitation de Gleizé.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/08/2019
Présentation du contenu
Ce versement concerne l'entretien et l'aménagement des chemins départementaux n° 44, n° 49, n° 88, n° 88E, n° 133 produits par les services vicinaux et ordinaire de la Direction départementale de l'équipement (DDE). Deux registres relatifs à des permissions de voirie pour la subdivision de Villefranche-Est sont également présents.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Chemin départemental n°44.
Cote/Cotes extrêmes
5645W/4-5645W/12
Date
1948-1984
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Commune de Villefranche-sur-Saône.
Cote/Cotes extrêmes
5645W/6-5645W/12
Date
1950-1984
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Voie ferrée industrielle de la chambre de commerce et d'industrie de Villefranche-sur-Saône, projet de franchissement du chemin départemental.
Cote/Cotes extrêmes
5645W/10
Date
1979-1980
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Plans, rapports, correspondance, demandes d'autorisation, arrêtés préfectoraux.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable