Organisation, nouvelles attributions des bureaux.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

Afficher

Déplier tous les niveaux

Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Administration générale.

Cote/Cotes extrêmes

02563

Autres Cotes

3Q2/1-3Q2/80

Date

1790-1946

Guerre 1939-1945.

Cote/Cotes extrêmes

02596

Autres Cotes

3Q2/17-3Q2/27

Date

1927-1946

Organisation, nouvelles attributions des bureaux.

Cote/Cotes extrêmes

02603

Autres Cotes

3Q2/22

Date

1939-1940

Présentation du contenu

Circulaires, notes, arrêtés de la direction générale, correspondance.

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour nous permettre de mieux comprendre les usages de nos utilisateurs et vous permettre de partager les publications sur les réseaux sociaux.