3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Cote/Cotes extrêmes

3P259/1-3P259/8

Date

1811-1967

État de sections.

Cote/Cotes extrêmes

3P259/1

Date

1811

Présentation du contenu

État de classements des propriétés non bâties et bâties : section A dite de Biesse, section B dite de Jovin, section C dite du Bourg, section D dite de Rochefort, section E dite de Laplasse, section F dite de Boutouge. La section F est passée à Meaux-la-Montagne.