3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Condrieu.
Cote/Cotes extrêmes
05812
Autres Cotes
3Q8/1-3Q8/377
Date
1792-1947
Biographie ou Histoire
Jusqu'en 1837 : bureau de Sainte-Colombe puis bureau de Condrieu. Le bureau de Condrieu est supprimé en 1931, absorbé par le bureau de Givors.
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des donations.
Cote/Cotes extrêmes
06139
Autres Cotes
3Q8/303-3Q8/306
Date
An VIII-1829
Mots clés typologiques
17 juillet 1806-1er juillet 1808 Renvoi du 14 novembre 1810.
Cote/Cotes extrêmes
06141
Autres Cotes
3Q8/304
Date
1806-1808