Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/09/2025

Versement transféré par l'Unité Gestion documentaire et Archivage de la Métropole de Lyon.

Conférence des Présidents, tenue : convocations-types, comptes rendus (2019-2020).

Conseil métropolitain, tenue des séances : convocations-types, ordres du jour avec les projets de délibérations, procès-verbaux de séance, affichages légaux de la convocation et de l'ordre du jour, ordres du jour, notes pour les rapporteurs, affichages légaux des délibérations, justificatifs de publication des décisions prises en matière d'intervention économique ou approuvant une convention de délégation de service public, dossiers d'étude remis aux élus, documents récapitulatifs des votes, projets de délibérations, correspondance, amendements (2019-2020).

Réunion sur les moyens affectés au fonctionnement des groupes politiques : compte-rendu (2017).

Les articles 7181WM34-7181WM59, éliminables à terme, n'ont pas été versés aux Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon.

Versement librement communicable.

Voir l'inventaire 7181WM en PDF